conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du

susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire

au titre de l'année 2018

conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du

susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat

au titre de l'année 2017

éducatrice UEMO Cenon

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest

Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)

TITULAIRES SUPPLEANTS

UEMO Cenon

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest

Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)

Suppléants

chef de bureau animation des actions territoriales

l'exécution de la présente décision, qui

Le chef du service navigation de la

Seine, M.-A. Bacot

ANNEXE III

Service eau et environnement

chef de bureau animation des actions territoriales

l'exécution de la présente décision, qui

M.-A. Bacot

ANNEXE III

Service eau et environnement

chef de bureau animation des actions territoriales

toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4

Article 10

ANNEXE III

Service eau et environnement

chef de bureau animation des actions territoriales

l'exécution de la présente décision, qui

M.-A. Bacot

ANNEXE III

Service eau et environnement

dans la réserve opérationnelle

ARMÉE DE TERRE

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

chef de bureau animation des actions territoriales

l'exécution de la présente décision, qui

M.-A. Bacot

ANNEXE III

Service eau et environnement

chef de bureau animation des actions territoriales

toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4

Article 10

ANNEXE III

Service gestion de la voie d'eau